Géométrie Variable !

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En octobre dernier, à l’occasion de la présentation du Contrat de Plan Etat-Région (CPER), deux des volets territoriaux de ces contrats avaient été rejetés par une alliance contre-nature des Verts (devenus anti Lyon-Turin) et de la Droite (qui préparait les élections). Seul Christian Rochette avait bravé l’interdit, et voté avec les dangereux membres de la majorité (il faut dire que lui…  ne se représentait pas). Et sur le territoire… patatras… le président du Syndicat du Pays de Maurienne (présent sur la liste Wauquiez quelques semaines plus tard) va jusqu’à dire publiquement (voir le Dauphiné Libéré) : « La Région est une machine de destruction massive ». Il sait aujourd’hui de quoi il parle : au cours de notre session de ce jour, la nouvelle majorité a choisi de supprimer les CDDRA (Contrats de Développement Durable Rhône-Alpes) et de les remplacer par un « machin ». Nous avons co-présidé ce contrat, Y. Durbet, C. Rochette et moi-même, durant 3 ans et demi, et personne ne s’en plaignait. Cette décision impacte directement dix postes en Maurienne, portés soit par Maurienne expansion, soit par Maurienne Tourisme, soit par le SPM en direct, tant dans les domaines de l’animation économique, du tourisme, de la culture, que de l’accompagnement des commerçants. Mais là, étrangement, personne de crie, personne ne s’indigne, tout va très bien Madame la Marquise ! Il faut dire que les législatives approchent et que personne ne souhaite porter la responsabilité de rien.

Sur le premier point, je suis intervenu dans l'hémicycle régional, au nom du Groupe auquel j’appartiens. Voici mon intervention.

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues,

En tant qu’élu de ce territoire, je suis particulièrement sensible au fait que notre assemblée régionale soit appelée à nouveau à s’exprimer, six mois après son rejet, sur l’adoption du volet territorial « Maurienne » du Contrat de Plan Etat-Région (CPER) qui doit accompagner le chantier du Lyon-Turin de 2016 à 2020.

La Maurienne, une des deux dernières vallées industrielles des Alpes françaises, connait encore aujourd’hui, de St-Rémy de Maurienne à St-Michel de Maurienne, des fermetures de sites et de grandes difficultés économiques, et nous avons plus que jamais besoin de ce contrat pour préparer son avenir et sa transition.

Ce contrat de 40 millions d’euros, négocié avec l’Etat, le Conseil départemental de la Savoie et les collectivités locales rassemblées au sein du Syndicat du Pays de Maurienne (SPM), est un véritble ballon d’oxygène pour les 45 000 habitants de la vallée, tant en termes d’emploi et de formation, qu’en termes de revitalisation des bourgs-centres, d’appui au tissu économique local et de réhabilitation du bâti. Nous l’avions négocié avec toutes les parties prenantes, sans exclusives politiques, avec les vices présidents Eliane Giraud, Hervé Saulignac et Jean-François Debat.

Voter ce contrat, ce n’est pas se prononcer pour ou contre le chantier en lui-même, mais réellement accompagner ce territoire de Maurienne et ses 45 000 habitants, confrontés aux retombées favorables, mais aussi  pour certaines non souhaitées, de ce chantier de dimension européenne, et préparer ainsi son avenir. 
 

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Notre groupe, comme au soir du 15 octobre dernier, votera favorablement pour ce texte inchangé depuis; et vous remercie d’avoir réussi à convaincre 13 conseillers régionaux de votre majorité qui siégeaient déjà au dernier mandat, et qui s’étaient prononcés contre, privant honteusement le territoire de ce programme qui avait pourtant recueilli un vote favorable du Conseil Départemental de la Savoie ainsi que du Syndicat du Pays de Maurienne, toutes tendances confondues !

Pour info, il a manqué 8 voix en octobre pour que ce contrat soit approuvé (le FN s’abstenant et seul C. Rochette votant pour dans le groupe UDC); les préoccupations de certains étaient certainement ailleurs à l’approche des élections.

Conseil Municipal, SEANCE DU LUNDI 07 MARS 2016

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COMPTE-RENDU

 DU CONSEIL MUNICIPAL               

SEANCE DU LUNDI 07 MARS 2016

L’an deux mil seize, le sept mars, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN,  Maire.

Etaient présents : Claude MEILLE, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale BERTHOLLET, Anne DEBERNARDI, Thierry GERVASONI, Maryvonne ROBIN, Samuel FADDA, Pierre SIRE, Jocelyne MARGUERON,   Marc SIMONE.

Absents excusés: Tiphanie FERNANDES

Procurations : Pauline RATEL à François CHEMIN

Secrétaire de séance : Pascale BERTHOLLET


 
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Après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – BUDGET DU SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

* Compte administratif et compte de gestion 2015 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le Compte Administratif  pour l’exercice 2015, qui se résume ainsi :

                                               Investissement          Fonctionnement             Total

Dépenses :                             18.484,31 €              115.452,12 €                   133.936,43 €

Recettes                                 31.059,97 €              117.546,64 €                   148.606,61 €

Résultat:                                12.575,66 €                  2.094,52 €                     14.670,18 €

Résultat à la clôture de

l’exercice précédent :            57.605,35 €                  6.400,41 €                     64.005,76 €

Résultat de clôture :            70.181,01 €                    8.494,93 €                     78.675,94 €

Après avoir constaté la concordance des opérations avec le compte administratif, il approuve à l’unanimité le compte de gestion dressé par le receveur municipal pour l’exercice 2015.

           

* Affectation du résultat 2015 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’affecter le résultat d’exploitation, soit 8.494,93 € de la façon suivante :

- 5.701,00 € au compte 1068, représentant la réalisation du virement prévu au budget 2015,

- 2.793,93 € en excédent de fonctionnement reporté.

* Budget Primitif 2015 :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif pour 2016, élaboré sur la base prévisionnelle d’une vente d’eau de 27.000 m³ se résumant ainsi :

- Recettes et dépenses d’exploitation :                      151.147,00 €.

- Recettes et dépenses d’investissement :      104.047,00 €.

II – DEMANDES DE SUBVENTIONS

* Projet de route forestière :

            Après avoir pris connaissance du projet dressé par l’ONF pour la création d’une route forestière intercommunale sur les communes de Fourneaux et du Freney, d’une longueur totale de 5.230 m, destinée à améliorer l’exploitation forestière et à assurer ainsi le renouvèlement des peuplements et la protection de la forêt contre les chutes de blocs et glissements de terrains,  le Conseil Municipal :

- sollicite les subventions les plus élevées possibles

- autorise le maire à signer tout document relatif à ce projet.

* Fonds de Soutien à l’Investissement Local :

Dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local, le Conseil Municipal sollicite de l’Etat la subvention la plus élevée possible pour la requalification d’une friche ferroviaire à l’entrée de la Commune.

* Fonds National de Prévention :

            Après avoir approuvé la démarche de prévention sur le thème de l’évaluation des risques professionnels, le Conseil Municipal demande au Fonds National de Prévention de la CNRACL la subvention la plus élevée possible pour permettre l’élaboration du document unique rendu obligatoire par le code du travail.

III – AFFAIRES INTERCOMMUNALES

* Dissolution du SICROF :

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que par délibération du 17 mars 2015, le comité Syndical du SICROF a approuvé la dissolution du Syndicat. Il appartient aux communes membres de se prononcer sur cette dissolution. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Approuve la dissolution du SICROF,

- Approuve les modalités de cette dissolution, en particulier la répartition de l’actif et du passif entre les communes membres.

            * Sentiers d’intérêt communautaire :

            Suite à la réunion de la commission sentiers de la Communauté de Communes Terra Modana relative à la révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR), le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Accepte le projet d’inscription des sentiers au PDIPR tel que présenté par le département de la Savoie,

- Demande, en accord avec la Commune de Modane, que soit ajouté à ce plan le sentier de liaison Arplane – La Turra, implanté sur les deux communes et très fréquenté par les randonneurs.   

IV – CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN SNCF

           

            Le Conseil Municipal n’approuve pas la convention à intervenir avec la SNCF relative à l’occupation d’un terrain dépendant du domaine public ferroviaire, constitué par les parcelles portées au cadastre sous les n° 1852 et 1849, d’une superficie totale de 387 m². Il demande la modification de l’article 12 concernant les réparations du mur de soutènement.

III – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES

- Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite à une demande de dégrèvement portant sur trois factures d’eau d’un particulier bailleur et propriétaire de plusieurs logements à Fourneaux.

Il est rappelé qu’afin de ne pas se voir facturer l’abonnement sur un logement vacant il est possible de demander le retrait du compteur.

- Le Conseil Municipal prend connaissance du compte rendu du dernier Conseil d’école.

- Monsieur le Maire fait le point avec les membres du Conseil Municipal sur les récentes réunions qui se sont tenues concernant l’arrivée prévisible de nouvelle population en lien avec le chantier du Lyon-Turin. L’État, en concertation avec le Syndicat du Pays de Maurienne, envisage la mise en place d’un Programme d’Intérêt Général (PIG) permettant de dynamiser le secteur immobilier et de mobiliser des financements afin d’entreprendre la rénovation des logements vacants en vue de leur location. Le Maire indique que pour le cas particulier de Fourneaux, toute solution permettant de résorber l’habitat en friche et le mitage, doit être étudiée.

- Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la récente réunion conjointe avec le Maire de Modane et visant à exposer les avantages que pourrait constituer la création d’une Commune nouvelle regroupant Modane et Fourneaux. Le Maire rappelle les réserves qu’il a pu exposer l’an dernier lors de l’évocation de cette éventualité mais afin que tous les aspects, y compris financiers, soient bien pris en compte et que le Conseil Municipal et la population puissent se déterminer de la manière la plus objective qui soit, il est convenu que les deux communes s’associent pour confier à l’ASADAC une étude d’opportunité dont les éléments seront rendus avant le mois de juin. En tout état de cause, aucun regroupement ne peut être envisagé dans la précipitation par la Commune de Fourneaux cette année.

- Union Musicale du Charmaix : Jocelyne MARGUERON souhaite féliciter les membres de l’Union Musicale du Charmaix pour leur dernière prestation avant la mise en sommeil de l’Association ainsi que Madame Laurence MENJOZ en tant que chef de l’Harmonie.

Le Maire en profite pour remercier René RATEL pour son implication en tant que Président de l’Association.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h05

Fait à FOURNEAUX, le 8 mars 2016

Conseil Municipal de Fourneaux, SEANCE DU LUNDI 1er FEVRIER 2016

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L’an deux mil seize, le 1^er février, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN,  Maire.

Etaient présents : Claude MEILLE, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale BERTHOLLET, Tiphanie FERNANDES, Pauline RATEL, Thierry GERVASONI, Maryvonne ROBIN, Samuel FADDA, Jocelyne MARGUERON, Marc SIMONE.

Absents excusés : Pierre SIRE

Procurations: Anne DEBERNARDI à François CHEMIN

                                               

Secrétaire de séance : Patou ROBIN
 
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Après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – Modification du tableau des emplois communaux

           

            Suite à l’avancement de grade d’un agent qui a recueilli l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du Centre de gestion, le Conseil Municipal décide de supprimer le poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et de créer un poste d’adjoint technique principal de 2^ème classe à temps complet, à compter du 1^er février 2016.

II – Sentiers d’intérêt communautaire

            Dans le cadre de la révision des itinéraires inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) initiée par le Département de la Savoie, la Communauté de communes Terra Modana souhaite engager une réflexion sur sa compétence en termes de création, entretien, promotion et balisage de sentiers, notamment sur la définition des sentiers d’intérêt communautaire. À cet effet, il est demandé aux communes de désigner un élu référent pour représenter la commune dans un groupe de travail qui se réunira prochainement.

Claude MEILLE est désigné pour représenter la commune de Fourneaux (suppléante : Patou ROBIN)                       

III – Convention de participation aux frais scolaires

            Suite à la dénonciation par la commune de Saint André de la convention de 1984 réglant les modalités de répartition des frais de scolarité à l’école de Fourneaux, ainsi qu’à la réunion qui s’est tenue le 07 juillet 2015 en sous-préfecture, un nouveau projet de convention a été élaboré.

Ce projet n’a pas appelé d’observations particulières de la part du Sous-Préfet, et il a été soumis aux communes concernées pour approbation.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

Considérant qu’il est nécessaire que les communes de Saint André et de Le Freney remboursent à la commune de Fourneaux l’ensemble des dépenses engagées par celle-ci pour la scolarisation de leurs élèves,

            - accepte les clauses et conditions de la convention élaborée en concertation avec les communes de Saint André et de Le Freney et autorise le Maire à signer celle-ci.

IV – Candidature à l’appel de projet FISAC

            Le Comité de pilotage de l'OCM-Maurienne a décidé de répondre à l'appel à projet FISAC dont l’un des objectifs est d’améliorer le cadre dans lequel s'exercent les activités de proximité par une réhabilitation des centres-bourgs des communes rurales de moins de 3 000 habitants, situées dans le périmètre d’une opération collective en milieu rural, dès lors qu’il crée un environnement favorable à l’exercice des activités commerciales, artisanales et de services.

La commune de Fourneaux dispose sur son territoire à proximité immédiate des commerces, des friches artisanales et commerciales et a le projet d’acheter un entrepôt utilisé originellement par les transitaires et aujourd’hui en voie d’insalubrité, pour le raser et aménager des stationnements afin de faciliter l'accès aux commerces et soulager la rue principale.

Monsieur le Maire propose d’inscrire cette action dans la candidature du Syndicat du Pays de Maurienne afin de solliciter un soutien financier de l'État à travers du fonds FISAC, le montant éligible des travaux étant de 139 754€ pour une subvention de 20% soit 27 951€.

Il propose également de solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des différents financeurs pouvant intervenir.

            Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,

- approuve le projet d’aménagement de stationnements à proximité de commerces dont le montant est estimé à 139 754€.

- Charge Monsieur le Maire de solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès du Syndicat de Pays de Maurienne dans le cadre de l’appel à projet FISAC au titre de l’OCM Maurienne, auprès de l’Etat au titre de la DETR et de la réserve parlementaire, et auprès du Département au titre du FDEC.

V – Demande d’acquisition de terrain

Tous les éléments relatifs à ce point de l’ordre du jour n’étant pas réunis, il sera remis à une prochaine séance.

VI – Questions diverses et orales

            - L’assemblée prend connaissance d’un projet de résidence de la Compagnie Lalasonge à la salle des fêtes de Fourneaux durant le mois d’août, pour retravailler le spectacle Chevelure(s).

Une représentation de ce spectacle pour un tarif préférentiel aura lieu à Fourneaux (date à déterminer).

            - Elle approuve le programme de travaux d’entretien de la forêt 2016, pour un montant de 7.750 € HT.

            - Elle donne son accord de principe pour le versement en 2016 d’une subvention de 590,00 € à l’école primaire pour les spectacles et activités culturelles 2016 et d’une subvention de la même somme  qui lui permette d’avoir une trésorerie d’avance pour les activités de l’année scolaire 2016-2017.

            - Le Maire fait part de son mécontentement vis-à-vis de la fermeture du bureau comptable et de contrôle (BCC) de la SNCF à Fourneaux malgré les promesses de la direction de conserver ce bureau. Il propose qu’une motion soit adressée à la SNCF pour protester contre cette fermeture.

            - René RATEL fait part de la mise en sommeil de l’Union Musicale du Charmaix.

            - Il rappelle les problèmes soulevés par l’aménagement d’un local d’accueil des refoulés à la frontière dans la gare SNCF de Modane, auquel la commune de Fourneaux pourrait être appelée à participer. Le maire indique que si ce projet d’aménagement devait encore connaitre des retards du fait de la mauvaise volonté de la SNCF, la participation financière de la commune serait remise en cause.

            - Patou ROBIN indique que la commission animation de Modane organise le 22 mai une fête populaire axée sur la vie des différentes communautés. Le Conseil donne un accord de principe pour une participation de la commune de Fourneaux à ces festivités.

 En fin de séance, le Maire rappelle la fin de la parution du journal « la Maurienne Républicaine » sur lequel paraissaient les comptes rendus du Conseil Municipal, et le manque d’information locale que cette interruption entrainera.

Afin que ces comptes rendus soient accessibles à tous les concitoyens, il propose d’éditer plus fréquemment le bulletin municipal « Le Petit Forniolin », dans lequel ces comptes rendus pourront être compilés.  

           

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15

Fait à FOURNEAUX, le 3 février 2016

Derniere tribune avant le second tour.

En premier lieu je souhaite remercier sincèrement l'ensemble des électeurs de l'agglomération modanaise qui ont placé la liste conduite par Jean Jack Queyranne en tête du premier tour de scrutin et très largement à Fourneaux. J'y vois la reconnaissance du travail personnel que j'y mène, mais aussi la volonté de voir notre nouvelle grande Région gérée dans la transparence, la probité et la réussite. Sur l'ensemble de la vallée, le score est certes moins bon et je regrette fortement l'effondrement du vote progressiste ouvrier de fond de vallée, c'est tristement le cas à Cuines, dans le secteur de la porte de Maurienne et également sur le canton de Saint Jean de Maurienne où le Front National s'installe profondément depuis les départementales de mars dernier et passe même devant la liste "les Républicains". Je le regrette parce que c'est quand l'ensemble des forces de gauche sont fortes que les choses avancent. 

Mais tout est encore à faire ! 

Dans ce contexte particulier, l'addition des bonnes volontés peut encore faire que cette Région ne tombe pas dans le repli. Notre région Auvergne Rhône Alpes doit rester dynamique, solidaire, innovante, ouverte ; pour que l’emploi, la culture, l’éducation, la formation, la sécurité et l’insertion de tous restent les priorités de notre grande Région, j’appelle tous les progressistes et les humanistes à se rassembler derrière Jean-Jack Queyranne. Un Président qui a fait le choix du mandat unique et qui s'y tiendra, un Président expérimenté pour qui ce mandat ne servira pas de marche-pied pour un prochain rendez-vous national, un Président qui a sorti la Région de sa torpeur de 1998 et de sa paralysie. 

Dimanche 13 décembre, pas d'excuses, votez et faites voter Jean Jack Queyranne !

Tract Nous C'est La Région ; je soutiens Jean-Jack Queyranne

Nous n'avons pas de leçons à recevoir !!!

Tribune de François CHEMIN, Conseiller Régional.

Au Puy en Velay on le surnomme « l’interi-maire », à l’Assemblée Nationale, certains de ses collègues ne l’ont jamais croisé ailleurs que dans la salle des 4 colonnes, parlant avec la presse.
Et pourtant, un certain Laurent Wauquiez souhaite donner des leçons d’assiduité aux conseillers régionaux sortants.
C’est particulièrement désagréable de se voir donner la leçon par une personne qui manifestement feint de ne pas savoir qu’à la Région Rhône Alpes, les indemnités sont déjà modulées en fonction de la présence des élus. Il feint parce qu’avec le bagage intellectuel qui est le sien (major de l’agrégation d’Histoire, major de l’ENA), il n’a pas l’excuse de l’ignorance. Il fait ce qu’il sait faire de mieux, du populisme, en s’appuyant sur la méconnaissance de nos concitoyens pour assener des contre-vérités afin d’obtenir un marchepied pour un avenir personnel national.
A l’heure de remettre en jeu mon mandat de Conseiller Régional, je peux dire combien j’ai été heureux de représenter notre vallée auprès de l’assemblée régionale et de la Région dans les instances mauriennaises. Heureux d’avoir accompagné le Président Queyranne à Trimet, à l’Onera, et ailleurs dans ce territoire qu’il connait bien et depuis des années puisque son père était commissaire de police à Modane dans les années 50. Heureux d'avoir animé 22 réunions de contrats de développement durable Rhône-Alpes (CDDRA), d'avoir siégé à plus de 60 conseils d'administration des Lycées de St Michel de Maurienne, St Jean de Maurienne et la Ravoire (où le représentant de la Mairie est plutôt inexistant), heureux d'avoir passé des centaines d'heures dans l'hémicycle régional pour gérer cette belle et grande Région, d'avoir parcouru 40 000 km avec mes moyens personnels (je n'ai pas de chauffeur) et tout cela en à peine 3 ans.
Pour certains, la Région est une « énorme machine à destruction », pour d’autres « le temple du gaspillage »(voir la presse des dernières semaines, M. Dufreney et M. Durbey)), pour moi, c’est plutôt l’instrument d’un développement économique harmonieux pour l’ensemble des départements la composant et un outil de redistribution dont la Maurienne a profité pleinement ces dernières années( des millions d'euros votés ces trois dernières années), via les différents contrats passés avec le SPM. C’est aussi, de par l’évolution de la loi, l’échelon qui prend de l’importance pour la vie quotidienne de nos concitoyens et qui mérite qu’on s’en occupe à temps plein, comme s’y engage Jean Jack QUEYRANNE.

Le 6 et le 13 décembre, pas d’abstention ! Votez Queyranne.
F CHEMIN, Conseiller régional.

Conseil Municipal de Fourneaux SEANCE DU MARDI 23 NOVEMBRE 2015

L’an deux mil quinze, le vingt trois novembre, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN,  Maire. Etaient présents : Claude MEILLE, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale BERTHOLLET, Pauline RATEL, Thierry GERVASONI, Maryvonne ROBIN, Samuel FADDA, Pierre SIRE, Jocelyne MARGUERON, Marc SIMONE Absents excusés: Anne DEBERNARDI, Pauline RATEL, Procurations : Tiphanie FERNANDES à Maryvonne ROBIN Secrétaire de séance : Jocelyne MARGUERON   Avant d’entamer la séance, le maire demande au conseil municipal d’observer une minute de silence et de recueillement en la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015 à Paris, et en appelle à l’unité autour des autorités civiles et militaires. Puis il présente le Dr Lachézar MATEEV, Gynécologue, obstétrique générale, qui a ouvert son cabinet au Pôle Santé le 16 novembre 2015. Monsieur le Maire lui souhaite bonne réussite au nom du Conseil Municipal. Ensuite, après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour. I – FONCIER - Fixation du taux de la taxe d’aménagement Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération n° 34-2011 du 10 octobre 2011 par laquelle il décidait d’instituer la Taxe d’Aménagement au taux de 2% sur l’ensemble du territoire communal. Il indique qu’en application des dispositions de la loi ALUR du 24 mars 2014, la commune va être soumise à la caducité de son POS à compter du 1er janvier 2016 et que l’article L331-2 du code de l’urbanisme prévoit que pour les communes qui ne sont pas dotées d’un PLU ou d’un POS, la Taxe d’Aménagement doit être instaurée par délibération de l’organe délibérant de la commune. Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’instituer la Taxe d’Aménagement au taux de 2% sur l’ensemble du territoire communal à compter du 1er janvier 2016, - Acquisition de terrain bâti à la SNCF Suite aux différents pourparlers avec la SNCF, et après estimation du service des Domaines, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte d’acquérir un bâtiment de 650 m² sis sur un terrain de 2257 m², au prix de 98.167 €. La commune s’engage par ailleurs à installer une clôture en limite de propriété, ainsi qu’un portail et deux heurtoirs. Une servitude de passage de 147 m² sera créée, aux frais de la commune, sur le fonds de la SNCF afin de permettre l’accès au tènement acquis. II – INTERCOMMUNALITE - Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale Monsieur le Maire fait part que le  Préfet de la Savoie a adressé le 13 octobre 2015 le projet de schéma départemental de coopération intercommunale qu’il a présenté le 12 octobre 2015 à la commission départementale de la coopération intercommunale. Le conseil est appelé à donner un avis simple sur ce projet qui prévoit une fusion des Communautés de Communes Terra Modana, Haute Maurienne Vanoise et Maurienne Galibier à compter du 1er janvier 2017. A défaut de délibération dans un délai de 2 mois à compter de la réception du projet de schéma, l’avis sera réputé favorable. Après discussion et vote à bulletin secret, le conseil municipal, par 9 voix pour, 4 voix contre, donne un avis défavorable au projet de schéma départemental de coopération intercommunale présenté par le Préfet de la Savoie. III – AFFAIRES DIVERSES - Remboursement de frais aux élus -        Pascale BERTHOLLET, directement intéressée, ne prend part ni au débat, ni au vote. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à rembourser les frais engagés par Pascale BERTHOLLET pour la réservation d’hôtel dans le cadre du Congrès des maires qui a été annulé suite aux attentats du 13 novembre dernier. - Raccordement de la sirène au système d’alerte et d’information des populations Le conseil municipal autorise le Maire à signer avec l’Etat une convention portant sur le raccordement de l’ancienne sirène installée sur le toit de la salle des fêtes au système d’alerte et d’informations des populations. Ce raccordement impose un changement du disjoncteur actuel aux frais de la commune, le coût des opérations d’installation et d’achat du matériel installé étant pris en charge par l’Etat.   - Projet de convention avec la SFTRF pour les compensations liées à la reconstruction du viaduc. Le conseil municipal donne un avis favorable au projet de convention établi entre la commune et la SFTRF qui fixe les modalités de compensations attribuées par le SFTRF au vu des nuisances qui seront apportées par les travaux de reconstruction du viaduc de Fourneaux, dont les travaux vont débuter en 2016, pour se terminer en 2020. Durant cette période, la SFTRF s’engage à verser à la commune une aide de 50% d’un montant de travaux engagés par la commune plafonnés à 800.000 €, soit au maximum 400.000€ et portant sur : - la sécurisation de l’approvisionnement en eau potable, - les travaux de sécurisation de la RD 215, - la création d’une route forestière permettant une meilleure exploitation de la forêt Il autorise le maire à signer cette convention. IV– QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES -         Thierry GERVASONI informe que certains parents qui fréquentent la garderie périscolaire après 17h souhaitent qu’un éclairage soit installé dans la cour de l’école. Une étude sera réalisée pour satisfaire cette demande. -        Claude MEILLE : ·    apporte les précisions sur la turbidité de l’eau constatée le 28 octobre, et le 21 novembre. Ces perturbations sont dues au détournement de traversées de piste forestière lors du débardage de la coupe de bois en cours. Les forts orages qui ont eu lieu ces jours-là ont entrainé des écoulements d’eau terreuse en direction d’un brise charge et par la suite dans le réservoir d’eau potable. Des travaux ont été effectués ce jour afin de colmater l’entrée dans le brise charge et de résoudre ce problème. ·    informe que l’ONF a avancé sur la pré-étude d’une route forestière entre Fourneaux et Le Freney d’une longueur totale de 6 km dont environ 3 km sur la commune de Fourneaux. Une présentation de cette étude aura lieu en début d’année prochaine. Le défrichement de l’emprise de cette route pourrait débuter en 2016 sur la commune du Freney et l’année suivante sur la commune de Fourneaux. -        René RATEL : ·    informe que la chaudière de l’église est hors service. Compte tenu du coût important d’un remplacement, il est envisagé de s’orienter vers l’acquisition de générateurs d’air chaud. Des renseignements seront pris pour connaitre les conditions d’utilisation de ce genre d’appareil en toute sécurité. ·    fait part de la mise en veille de l’Union Musicale du Charmaix, faute de musiciens. Il indique cependant avoir engagé des démarches pour la création d’un orchestre d’apprentissage. ·    indique qu’une animation sera faite lors du repas du téléthon du 5 décembre, pour un montant de 450€. -         Patou ROBIN fait part du spectacle organisé par les intervenants des Temps d’Activités Périscolaires le vendredi 27 novembre à 18h00 à la salle des fêtes, et du spectacle de Noël offert aux enfants le dimanche 20 décembre à 16h00 à la salle des fêtes. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30.