L’an deux mil seize, le 1er
février, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à
la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François
CHEMIN, Maire.
Etaient présents : Claude MEILLE,
René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale BERTHOLLET, Tiphanie
FERNANDES, Pauline RATEL, Thierry GERVASONI, Maryvonne ROBIN, Samuel FADDA, Jocelyne
MARGUERON, Marc SIMONE.
Absents excusés : Pierre SIRE
Procurations: Anne DEBERNARDI à François
CHEMIN
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Après avoir
approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe
à l’examen de l’ordre du jour.
I – Modification du tableau des
emplois communaux
Suite
à l’avancement de grade d’un agent qui a recueilli l’avis favorable de la
Commission Administrative Paritaire du Centre de gestion, le Conseil Municipal
décide de supprimer le poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet
et de créer un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à
temps complet, à compter du 1er février 2016.
II – Sentiers d’intérêt
communautaire
Dans le
cadre de la révision des itinéraires inscrits au Plan Départemental des
Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) initiée par le Département de
la Savoie, la Communauté de communes Terra Modana souhaite engager une
réflexion sur sa compétence en termes de création, entretien, promotion et
balisage de sentiers, notamment sur la définition des sentiers d’intérêt
communautaire. À cet effet, il est demandé aux communes de désigner un élu
référent pour représenter la commune dans un groupe de travail qui se réunira
prochainement.
Claude MEILLE est désigné pour représenter la commune de
Fourneaux (suppléante : Patou ROBIN)
III – Convention de participation aux frais scolaires
Suite
à la dénonciation par la commune de Saint André de la convention de 1984
réglant les modalités de répartition des frais de scolarité à l’école de
Fourneaux, ainsi qu’à la réunion qui s’est tenue le 07 juillet 2015 en
sous-préfecture, un nouveau projet de convention a été élaboré.
Ce projet n’a
pas appelé d’observations particulières de la part du Sous-Préfet, et il a été
soumis aux communes concernées pour approbation.
Le Conseil
Municipal, après avoir délibéré,
Considérant
qu’il est nécessaire que les communes de Saint André et de Le Freney remboursent
à la commune de Fourneaux l’ensemble des dépenses engagées par celle-ci pour la
scolarisation de leurs élèves,
-
accepte les clauses et conditions de la convention élaborée en concertation
avec les communes de Saint André et de Le Freney et autorise le Maire à signer
celle-ci.
IV – Candidature
à l’appel de projet FISAC
Le
Comité de pilotage de l'OCM-Maurienne a décidé de répondre à l'appel à projet
FISAC dont l’un des objectifs est d’améliorer le cadre dans lequel s'exercent
les activités de proximité par une réhabilitation des centres-bourgs des
communes rurales de moins de 3 000 habitants, situées dans le périmètre d’une
opération collective en milieu rural, dès lors qu’il crée un environnement
favorable à l’exercice des activités commerciales, artisanales et de services.
La commune de
Fourneaux dispose sur son territoire à proximité immédiate des commerces, des
friches artisanales et commerciales et a le projet d’acheter un entrepôt
utilisé originellement par les transitaires et aujourd’hui en voie
d’insalubrité, pour le raser et aménager des stationnements afin de faciliter l'accès
aux commerces et soulager la rue principale.
Monsieur le
Maire propose d’inscrire cette action dans la candidature du Syndicat du Pays
de Maurienne afin de solliciter un soutien financier de l'État à travers du
fonds FISAC, le montant éligible des travaux étant de 139 754€ pour une
subvention de 20% soit 27 951€.
Il propose
également de solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des
différents financeurs pouvant intervenir.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,
-
approuve le projet d’aménagement de stationnements à proximité de commerces
dont le montant est estimé à 139 754€.
-
Charge Monsieur le Maire de solliciter les subventions les plus élevées
possibles auprès du Syndicat de Pays de Maurienne dans le cadre de l’appel à
projet FISAC au titre de l’OCM Maurienne, auprès de l’Etat au titre de la DETR
et de la réserve parlementaire, et auprès du Département au titre du FDEC.
V – Demande d’acquisition
de terrain
Tous les éléments relatifs à ce point
de l’ordre du jour n’étant pas réunis, il sera remis à une prochaine séance.
VI – Questions
diverses et orales
-
L’assemblée prend connaissance d’un projet de résidence de la Compagnie Lalasonge
à la salle des fêtes de Fourneaux durant le mois d’août, pour retravailler le
spectacle Chevelure(s).
Une représentation de ce spectacle pour un tarif
préférentiel aura lieu à Fourneaux (date à déterminer).
- Elle
approuve le programme de travaux d’entretien de la forêt 2016, pour un montant
de 7.750 € HT.
- Elle
donne son accord de principe pour le versement en 2016 d’une subvention de
590,00 € à l’école primaire pour les spectacles et activités culturelles 2016
et d’une subvention de la même somme qui
lui permette d’avoir une trésorerie d’avance pour les activités de l’année
scolaire 2016-2017.
- Le
Maire fait part de son mécontentement vis-à-vis de la fermeture du bureau
comptable et de contrôle (BCC) de la SNCF à Fourneaux malgré les promesses de
la direction de conserver ce bureau. Il propose qu’une motion soit adressée à
la SNCF pour protester contre cette fermeture.
- René
RATEL fait part de la mise en sommeil de l’Union Musicale du Charmaix.
- Il
rappelle les problèmes soulevés par l’aménagement d’un local d’accueil des
refoulés à la frontière dans la gare SNCF de Modane, auquel la commune de
Fourneaux pourrait être appelée à participer. Le maire indique que si ce projet
d’aménagement devait encore connaitre des retards du fait de la mauvaise
volonté de la SNCF, la participation financière de la commune serait remise en
cause.
- Patou
ROBIN indique que la commission animation de Modane organise le 22 mai une fête
populaire axée sur la vie des différentes communautés. Le Conseil donne un
accord de principe pour une participation de la commune de Fourneaux à ces
festivités.
En fin de séance,
le Maire rappelle la fin de la parution du journal « la Maurienne
Républicaine » sur lequel paraissaient les comptes rendus du Conseil
Municipal, et le manque d’information locale que cette interruption entrainera.
Afin que ces comptes rendus soient accessibles à tous les
concitoyens, il propose d’éditer plus fréquemment le bulletin municipal
« Le Petit Forniolin », dans lequel ces comptes rendus pourront être
compilés.
L’ordre du jour
étant épuisé, la séance est levée à 22h15
Fait à
FOURNEAUX, le 3 février 2016
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