Conseil Municipal du 8 octobre 2013

SEANCE DU MARDI 8 OCTOBRE  2013

L’an deux mil treize, le huit octobre, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN,  Maire.

Après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – Information des décisions du maire

Le conseil municipal prend acte des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation attribuée par délibération du 20 mars 2008 :

- 16 septembre 2013: passation d’un marché à procédure adaptée avec la SARL CITEM pour les travaux de sécurisation de la route d’accès au cimetière, d’un montant de 41.150,00 € HT, soit 49.215,40 € TTC.

Il est précisé qu’une réunion de préparation de ce chantier aura lieu mercredi 9 octobre à 14h00 avec l’Entreprise et le maître d’œuvre pour un démarrage des travaux le 14 octobre.

II – Attribution complémentaire de subventions aux associations

Le conseil municipal vote à l’unanimité les subventions exceptionnelles suivantes :

- Croix Rouge Française : 450 € pour une exposition sur le thème des accidents domestiques qui aura lieu à Fourneaux et destinée dans un premier temps aux écoliers, puis ensuite ouverte au public.

- Lalasonge-Compagnie : 4.000 € pour une résidence d’artistes à Fourneaux en vue de la création d’une pièce de théâtre, étant précisé qu’une aide du même montant a été versée par le Conseil Général de la Savoie à la commune.

III – Décision modificative n° 3 au budget communal

 

IV – Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent technique

Suite à la réorganisation de la garderie périscolaire, le conseil municipal, à l’unanimité décide de modifier la durée hebdomadaire de service de l’adjoint technique 2°classe chargé du ménage de l’école maternelle, en la portant de 22,38 h à 24 h/semaine à compter du 01/11/13.

V – Questions diverses et questions orales

- Dans le cadre du programme d'aide au ravalement des façades et au vu du certificat de réalisation des travaux, le conseil municipal décide d'attribuer une subvention de 3.570,00 € pour la rénovation des façades de l’immeuble de Mme Marie BELLUSSI, situé 1 Rue de la Concorde.

- Le conseil municipal attribue un mandat spécial à René RATEL, adjoint délégué à la culture pour se rendre au 96^ème congrès des maires et des présidents des communautés de France qui se tiendra à Paris du 19 au 21 novembre 2013.

- Le conseil municipal décide pour l’exercice 2014, de marteler et de mettre en vente en bois façonnés par les soins de l’ONF les coupes dans les parcelles 5 et 6 de la forêt communale, pour un volume estimé respectif de 250 m³ et 650 m³.

- L’assemblée est informée de l’engagement du Centre de Gestion de la Savoie dans une démarche concertée visant à faire bénéficier les collectivités du département qui le souhaiteront d’une convention de participation pour les risques en matière de prévoyance en faveur de leurs agents. A cet effet, le conseil municipal charge le maire de consulter le Comité technique pour un avis sur le choix de la procédure et le mandat donné au Centre de Gestion.

- Le Maire fait part du courrier du Tribunal Administratif de Grenoble l’informant du désistement de la commune de St André dans sa requête relative aux frais de fonctionnement de l’école, suite à l’annulation du titre de recettes de 22.730,83 € émis le 31 décembre 2012 pour l’année scolaire 2011-2012.

- Le Maire fait part à l’assemblée de l’avancement de la mise en œuvre de l’intercommunalité et ne peut que déplorer, comme l’ensemble du conseil, le manque d’avancées encourageantes.

- L’assemblée remercie Mme MAGGIORANI pour le don d’une courge de 55 kg provenant de son jardin de Champrovérioz au profit du repas du CCAS.  

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40

Fait à FOURNEAUX, le 9 octobre  2013