L’an deux mil huit, le 30 septembre, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN, Maire.
Etaient présent : Régine DESCÔTES, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Pierre SIRE, Christian VALLIER, Jocelyne MARGUERON, Joséphine KERISIT, Patou ROBIN, Marc SIMONE, Laurent ROSSO, Laetitia PEROTTO.
Absents : Thierry GERVASONI (excusé), Dominique ROSA-BRUSIN
Procurations : Claude MEILLE à François CHEMIN
Après avoir élu Pierre SIRE secrétaire de séance et approuvé le compte rendu de la réunion précédente, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.
I – FINANCES
* Décision modificative n° 1 au budget communal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative n° 1 au budget communal 2008, qui permet :
- la régularisation des amortissements 2008, à hauteur de 2,00 €
- une ouverture de crédits de 230.000 € pour le confortement des berges de l’Arc suite à la crue de mai 2008, compensée par une diminution de crédits sur les opérations suivantes :
. Opérations foncières : - 20.000 €
. Réhabilitation site Matussière : -100.000 €
. Amélioration passage souterrain : - 35.000 €
. Ecole 2007 : - 15.000 €
. Matériel services municipaux : - 7.000 €
. Bâtiments communaux 2008 : - 30.000 €
. Réfection des voiries 2008 : - 23.000 €
- une ouverture de crédits de 10.000 € pour l’étude d’aménagement d’une microcentrale, compensée par une diminution de crédits d’un même montant sur l’opération « Aménagement Place de la Mairie ».
* Demandes de subventions pour la réfection des digues de l’Arc
Le Conseil Municipal, après avoir approuvé l’avant projet de travaux de confortement des berges de l’Arc réalisé par le Bureau d’Etudes CIDEE, qui établit le montant de l’opération à la somme de 260.000 € HT :
- confirme ses demandes de subventions les plus élevées possibles auprès de l’Etat et du Conseil Général de La Savoie,
- étend ses demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes, au titre de la ligne fonctionnelle « Restauration des terrains de montagne ».
* Versement aides façades
Dans le cadre du programme d’aide au ravalement des façades et au vu des certificats de réalisation des travaux, le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes:
- Monsieur Raymond GAGNIERE : 910,00 €
- Monsieur Jean-Paul GENUER : 1.566,00 €
* Admissions en non valeur de factures d’eau impayées
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la mise en non-valeur de produits irrécouvrables au titre des facturations d’eau potable des années 2005, 2006 et 2007 pour un montant total de 266,01 Euros.
II – TRAVAUX
* Information des décisions du maire
Le Conseil Municipal prend acte des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation attribuée par délibération du 20 mars 2008 :
- 11 août 2008 : passation des marchés à procédure adaptée avec les entreprises GROLLA VERRE et ELECTRICITE NETARFITS pour les travaux de fermeture du porche de l’école.
- 22 août 2208 : passation d’un marché à procédure adaptée avec le bureau d’Etudes CIDEE pour une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de confortement des berges de l’Arc.
* Point sur les travaux en cours
- Jeux Place de la Sécherie :
La mise en place de jeux d’enfants sur la place de la Sécherie et le remplacement des sols souples de la cour de l’école maternelle sont terminés. Le montant des travaux s’est élevé à 35.072,13 €.
- Aménagement Matussière :
Les travaux ont redémarré le 25 septembre et doivent être terminés pour la fin octobre.
- Porche Ecole:
Les travaux de fermeture du porche sont programmés pour les vacances de la Toussaint.
Le coût de ces travaux, est de 19.000 €, maîtrise d’œuvre comprise. Une subvention de 6.650 € est attendue du Conseil Général en 2009.
- Télégestion réseau d’eau :
La commande a été passée auprès de la société RECTIMO pour un montant de 16.079,12 € HT.
L’installation doit être réalisée pour le 20 octobre.
Une subvention de 8.300,00 € a été attribuée par l’Europe dans le cadre du programme leader+ et une subvention de 3.570,00 € est attendue du Conseil Général en 2009.
- Radier du Charmaix (Syndicat des Digues) :
Le coulage du béton s’est terminé le samedi 27 septembre. L’entreprise va commencer le démontage de la dérivation et le nettoyage du chantier.
III – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
- René RATEL fait part du projet de défilé de chars Modane/Fourneaux prévu le 7 juin 2009 pour lequel le financement de la commune est souhaité.
Un comité d’organisation va être mis en place et René RATEL est désigné référent de la commune de Fourneaux.
- Le Conseil Municipal prend connaissance de l’augmentation du prix de la navette par car Modane-Bardonnèche qui passe de 4 € à 14 € l’aller-retour.
Cette augmentation est jugée excessive et le Conseil charge le Maire de demander des explications aux autorités compétentes et ce qu’elles comptent mettre en œuvre pour revenir à un tarif convenable.
- Patou ROBIN et René RATEL font le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu le 26 septembre à l’école pour améliorer le service de la cantine. Il est envisagé d’occuper la bibliothèque qui pourrait être déplacée dans une autre salle.
- Christian VALLIER demande des précisions sur la mise en place d’un sens unique Rue Gabriel Barret : le projet suit son cours.
- Régine DESCÔTES fait part des problèmes liés au stationnement anarchique des parents d’élèves à la sortie des écoles. Une information sera faite par le biais des enfants pour inciter à un meilleur civisme et au respect du code de la route.
- Jocelyne MARGUERON fait état du mauvais état du revêtement mural du mini-gymnase. Son remplacement sera inscrit au budget 2009.
Seance levée à 22h50
Etaient présent : Régine DESCÔTES, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Pierre SIRE, Christian VALLIER, Jocelyne MARGUERON, Joséphine KERISIT, Patou ROBIN, Marc SIMONE, Laurent ROSSO, Laetitia PEROTTO.
Absents : Thierry GERVASONI (excusé), Dominique ROSA-BRUSIN
Procurations : Claude MEILLE à François CHEMIN
Après avoir élu Pierre SIRE secrétaire de séance et approuvé le compte rendu de la réunion précédente, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.
I – FINANCES
* Décision modificative n° 1 au budget communal
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative n° 1 au budget communal 2008, qui permet :
- la régularisation des amortissements 2008, à hauteur de 2,00 €
- une ouverture de crédits de 230.000 € pour le confortement des berges de l’Arc suite à la crue de mai 2008, compensée par une diminution de crédits sur les opérations suivantes :
. Opérations foncières : - 20.000 €
. Réhabilitation site Matussière : -100.000 €
. Amélioration passage souterrain : - 35.000 €
. Ecole 2007 : - 15.000 €
. Matériel services municipaux : - 7.000 €
. Bâtiments communaux 2008 : - 30.000 €
. Réfection des voiries 2008 : - 23.000 €
- une ouverture de crédits de 10.000 € pour l’étude d’aménagement d’une microcentrale, compensée par une diminution de crédits d’un même montant sur l’opération « Aménagement Place de la Mairie ».
* Demandes de subventions pour la réfection des digues de l’Arc
Le Conseil Municipal, après avoir approuvé l’avant projet de travaux de confortement des berges de l’Arc réalisé par le Bureau d’Etudes CIDEE, qui établit le montant de l’opération à la somme de 260.000 € HT :
- confirme ses demandes de subventions les plus élevées possibles auprès de l’Etat et du Conseil Général de La Savoie,
- étend ses demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes, au titre de la ligne fonctionnelle « Restauration des terrains de montagne ».
* Versement aides façades
Dans le cadre du programme d’aide au ravalement des façades et au vu des certificats de réalisation des travaux, le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes:
- Monsieur Raymond GAGNIERE : 910,00 €
- Monsieur Jean-Paul GENUER : 1.566,00 €
* Admissions en non valeur de factures d’eau impayées
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la mise en non-valeur de produits irrécouvrables au titre des facturations d’eau potable des années 2005, 2006 et 2007 pour un montant total de 266,01 Euros.
II – TRAVAUX
* Information des décisions du maire
Le Conseil Municipal prend acte des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation attribuée par délibération du 20 mars 2008 :
- 11 août 2008 : passation des marchés à procédure adaptée avec les entreprises GROLLA VERRE et ELECTRICITE NETARFITS pour les travaux de fermeture du porche de l’école.
- 22 août 2208 : passation d’un marché à procédure adaptée avec le bureau d’Etudes CIDEE pour une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de confortement des berges de l’Arc.
* Point sur les travaux en cours
- Jeux Place de la Sécherie :
La mise en place de jeux d’enfants sur la place de la Sécherie et le remplacement des sols souples de la cour de l’école maternelle sont terminés. Le montant des travaux s’est élevé à 35.072,13 €.
- Aménagement Matussière :
Les travaux ont redémarré le 25 septembre et doivent être terminés pour la fin octobre.
- Porche Ecole:
Les travaux de fermeture du porche sont programmés pour les vacances de la Toussaint.
Le coût de ces travaux, est de 19.000 €, maîtrise d’œuvre comprise. Une subvention de 6.650 € est attendue du Conseil Général en 2009.
- Télégestion réseau d’eau :
La commande a été passée auprès de la société RECTIMO pour un montant de 16.079,12 € HT.
L’installation doit être réalisée pour le 20 octobre.
Une subvention de 8.300,00 € a été attribuée par l’Europe dans le cadre du programme leader+ et une subvention de 3.570,00 € est attendue du Conseil Général en 2009.
- Radier du Charmaix (Syndicat des Digues) :
Le coulage du béton s’est terminé le samedi 27 septembre. L’entreprise va commencer le démontage de la dérivation et le nettoyage du chantier.
III – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
- René RATEL fait part du projet de défilé de chars Modane/Fourneaux prévu le 7 juin 2009 pour lequel le financement de la commune est souhaité.
Un comité d’organisation va être mis en place et René RATEL est désigné référent de la commune de Fourneaux.
- Le Conseil Municipal prend connaissance de l’augmentation du prix de la navette par car Modane-Bardonnèche qui passe de 4 € à 14 € l’aller-retour.
Cette augmentation est jugée excessive et le Conseil charge le Maire de demander des explications aux autorités compétentes et ce qu’elles comptent mettre en œuvre pour revenir à un tarif convenable.
- Patou ROBIN et René RATEL font le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu le 26 septembre à l’école pour améliorer le service de la cantine. Il est envisagé d’occuper la bibliothèque qui pourrait être déplacée dans une autre salle.
- Christian VALLIER demande des précisions sur la mise en place d’un sens unique Rue Gabriel Barret : le projet suit son cours.
- Régine DESCÔTES fait part des problèmes liés au stationnement anarchique des parents d’élèves à la sortie des écoles. Une information sera faite par le biais des enfants pour inciter à un meilleur civisme et au respect du code de la route.
- Jocelyne MARGUERON fait état du mauvais état du revêtement mural du mini-gymnase. Son remplacement sera inscrit au budget 2009.
Seance levée à 22h50
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