Compte rendu du conseil municipal de Fourneaux du 5 août.

L’an deux mil huit, le cinq août, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN, Maire.

Etaient présent : Claude MEILLE, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Thierry GERVASONI, Pierre SIRE, Jocelyne MARGUERON, Joséphine KERISIT, Patou ROBIN, Marc SIMONE, Laurent ROSSO, Laetitia PEROTTO.

Absents : Christian VALLIER (excusé)

Procurations : Régine DESCÔTES à René RATEL
Dominique ROSA-BRUSIN à Joséphine KERISIT

Avant de débuter la séance, le Maire se fait l’interprète du conseil municipal pour adresser ses félicitations à Laetitia PEROTTO pour la naissance de sa fille Lili.

Après avoir élu Jean-Claude BLAIX secrétaire de séance et approuvé le compte rendu de la réunion précédente, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – SERVICE DE L’EAU

* Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2007, présenté par le Maire.
Ce rapport est tenu à la disposition du public en Mairie.

* Admissions en non valeur de factures impayées

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la mise en non-valeur de produits irrécouvrables au titre des facturations d’eau potable des années 2006 et 2007 pour un montant total de 718,50 Euros dont 635,79 Euros suite à la liquidation judiciaire de l’Association Le Rocher Fleuri.

II – TRAVAUX EN COURS

* Avenant n° 1 au marché d’aménagement des parkings et des abord de la zone Matussière – Lot 2

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché d’aménagement des parkings et des abords de la zone Matussière (Lot 2 – éclairage public) passé avec l’entreprise BRONNAZ.
Cet avenant augmente de 7.265,90 € HT le montant des travaux pour prendre en compte les plus et moins values réalisées suite à l’exécution de prestations non prévisibles au marché initial, portant le marché de la somme de 18.027,00 € HT à la somme de 25.292,90 € HT.

* Demandes de subventions pour la réfection de digues suite à la crue de l’Arc de mai 2008

Le Conseil Municipal sollicite les subventions les plus élevées possibles auprès du Ministère de l’Intérieur et du Conseil Général de la Savoie pour la réparation des dégâts occasionnés par la crue de l’Arc du 29 mai 2008, à savoir :
- confortement de la berge en rive gauche à l’amont du pont du cimetière,
- réalisation d’une nouvelle protection de berge en rive droite au droit du cimetière,
- confortement de la berge en rive gauche au droit de la station de lavage.

* Poursuite des études de faisabilité du projet hydroélectrique du Charmaix

Le Conseil Municipal charge le Maire de solliciter le bureau d’études SERHY, auteur de l’étude de faisabilité du projet hydroélectrique du Charmaix, afin d’établir un devis descriptif et estimatif pour la réalisation du dossier de demande d’autorisation.

* Information sur les travaux de reprise du radier du Charmaix

Monsieur MEILLE, Président du Syndicat des Digues, fait part de l’attribution de subventions à hauteur de 80% (30% Etat, 30% Région et 20 % Département) pour la reprise du radier de la goulotte bétonnée du ruisseau du Charmaix.
Il indique que l’appel d’offres pour les travaux a été lancé et que l’analyse des offres est en cours. Le nom de l’attributaire et le montant du marché seront publiés par le Syndicat des Digues. Les travaux devraient débuter le 18 août.

III – AFFAIRES DIVERSES

* Convention avec l’assemblée des Pays de Savoie pour le soutien à la bibliothèque

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer avec l’Assemblée des Pays de Savoie la convention portant soutien à la création, développement et à l’animation de la bibliothèque municipale. Cette convention se substitue à celle signée avec le Conseil Général de la Savoie le 27 mai 1999.

* Versement d’une aide à l’amélioration de l’habitat

Dans le cadre de l’OPAH qui se termine cette année, le conseil municipal attribue une subvention de 514,00 € à Madame Suzanne DALAISON pour l’amélioration d’un logement locatif conventionné situé 5 Rue de la Concorde.

* Indemnité de conseil du receveur municipal

Le Conseil municipal décide de verser au receveur municipal l’indemnité maximale prévue par la réglementation pour sa mission de conseil.
Cette indemnité sera partagée au prorata du temps de service effectué entre M. BALTY, actuel receveur et M. DEBORE, receveur intérimaire à compter du 1er septembre 2008.

IV – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES

- Mme KERISIT donne le compte rendu du Conseil d’Administration du 25 juin 2008 de l’hôpital de Modane sur le projet de reconstruction de l’hôpital.

- Monsieur RATEL fait part des désordres et de la saleté constatés dans le local poubelles du pont du Charmaix. Il est rappelé que seules les ordures ménagères doivent être déposées dans ce local, dans des sacs fermés à l’intérieur des containeurs et il est demandé aux utilisateurs de ce local de faire preuve d’un minimum de civisme pour le respect de la salubrité publique.
Dans le même secteur, il est demandé au Syndicat Intercommunal d’assainissement de trouver une solution rapide aux problèmes d’odeurs se dégageant du poste de relevage et des avaloirs d’eau pluviale.

- Monsieur SIRE demande un balayage plus régulier de la Rue Gabriel Barret.

- Monsieur RATEL indique que la Commission Culture, en collaboration avec l’Association Les Marmitons, organisera des animations lors du vide-grenier du 23 août. Il informe de la possibilité d’organiser une « fête des Chapeaux » au cours du 1er semestre 2009. Ces manifestations nécessiteront une rallonge sur le budget alloué à la Commission Culture.

- Monsieur le Maire fait part de la réunion qui s’est tenue le 25 juillet à la Sous-Préfecture au sujet de l’intercommunalité.

- Le Conseil Municipal, dans son intégralité, et dans l’attente des explications de l’architecte, regrette que les façades des bâtiments commerciaux de la zone Matussière en bordure de la RN6 ne donnent pas le rendu escompté du dossier de permis de construire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10