SEANCE DU LUNDI 23 MARS 2015
L’an deux mil quinze, le vingt trois
mars, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la
Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN, Maire.
Etaient présents : Claude MEILLE,
René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale BERTHOLLET, Tiphanie
FERNANDES, Anne DEBERNARDI, Pauline RATEL, Thierry GERVASONI, Maryvonne ROBIN, Samuel
FADDA, Pierre SIRE, Jocelyne MARGUERON, Marc SIMONE.
Absents:
-->
Après avoir
approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe
à l’examen de l’ordre du jour.
I – BUDGET DE L’EAU
* Compte
administratif et compte de gestion 2014 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le Compte Administratif pour l’exercice 2014, qui se résume
ainsi :
Investissement Fonctionnement
Total
Dépenses : 17.879,08 € 114.891,44 € 132.770,52
€
Recettes 126.337,98 € 118.744,30 € 245.082,28
€
Résultat: 108.458,90 € 3.582,86 € 112.041,76
€
Résultat à la
clôture de
l’exercice
précédent : - 50.853,55 € 6.823,55 € - 44.030,00
€
Résultat de
clôture : 57.605,35 € 10.676,41 € 68.281,76 €
Après avoir constaté la concordance des opérations avec le compte
administratif, il approuve à l’unanimité le compte de gestion dressé par le
receveur municipal pour l’exercice 2014.
* Affectation du résultat 2014 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’affecter le
résultat d’exploitation, soit 10.676,41 € de la façon suivante :
- 4.276,00 € au
compte 1068, représentant la réalisation du virement prévu au budget 2014,
- 6.400,41 € en
excédent de fonctionnement reporté.
* Budget Primitif 2015 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif pour 2015,
élaboré sur la base prévisionnelle d’une vente d’eau de 30.000 m³ se résumant
ainsi :
- Recettes et dépenses d’exploitation : 126.676,00
€.
- Recettes et dépenses d’investissement : 94.367,00 €.
*
Annulation de facture 2014 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
autorise le maire à annuler une facture d’eau émise en 2014 comportant une consommation
excessive due à une fuite après compteur et d’en émettre une nouvelle calculée
sur la base des consommations constatées les années antérieures.
II – PERSONNEL COMMUNAL
* Emploi
saisonnier :
Afin de faire
face aux besoins occasionnels en matière d’entretien des espaces verts et de la
voirie, il est décidé de renouveler la création d’un poste saisonnier d’agent
d’entretien polyvalent, pour une durée de 6 mois entre le 1er avril et le 31
octobre 2015. Ce poste sera réparti de la façon suivante :
- 1 agent contractuel
pour une durée de 4 mois entre le 1er avril et le 31 août, rémunéré
en référence à l’indice correspondant au
3ème échelon du grade d’adjoint technique territorial de 2ème
classe.
- 1 agent
contractuel pour une durée de 2 mois entre le 1er septembre et le 31
octobre, rémunéré en référence à l’indice correspondant au 8ème
échelon du grade d’adjoint technique territorial de 2ème classe. Il
est convenu que la priorité à ce poste sera donnée à la personne qui l’a occupé
les saisons précédentes.
* Emplois
étudiants :
Les
inscriptions des jeunes étudiants de 16 à 18 ans désirant travailler pour une
période de 2 semaines durant les vacances scolaires d’été seront prises
jusqu’au 17 avril 2015. Toute inscription sera soumise à la participation
obligatoire à une réunion préparatoire qui aura lieu en mairie durant les
vacances scolaires de Pâques.
Il est rappelé
que ces emplois sont attribués aux étudiants habitant Fourneaux ou dont l’un
des parents habite Fourneaux et qu’ils ne peuvent être occupés plus de 2
saisons.
III – AFFAIRES DIVERSES
* Avance sur
subvention à l’association « Les Marmitons » :
Le Conseil
Municipal, à l’unanimité, accorde une avance exceptionnelle de 5.000 € sur la
subvention de fonctionnement à attribuer en 2015 à l’Association Les Marmitons.
* Coupe de bois 2015 :
Le conseil
municipal, à l’unanimité, décide pour l’exercice 2015, de marteler et de mettre
en vente en bois façonnés par les soins de l’ONF une coupe dans la parcelle 7,
pour un volume estimé de 500 m³.
* Adhésion au groupement de commandes
départemental du SDES pour l’achat d’électricité :
Suite à l’extinction des tarifs
règlementés de vente de l’électricité pour les grandes et moyennes puissances
souscrites (Tarifs verts et jaunes) au 31 décembre 2015, le conseil municipal,
à l’unanimité, décide d’adhérer au groupement de commandes départemental du
SDES pour l’achat d’électricité et autorise le maire à signer la convention
constitutive du groupement ainsi que toutes pièces à intervenir.
III – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES
* Il est décidé d’acheter une table et
des chaises de jardin pour la maison Alzheimer. René RATEL est chargé de cet
achat.
* A la demande de René RATEL, la
commission des travaux se rendra à l’église pour estimer les éventuels travaux
de peinture à faire dans la petite chapelle, dans le respect de la législation
relative aux dépenses en faveur des cultes.
* Patou ROBIN apporte des précisions
sur les perspectives d’organisation de la « Guinguette des jardins »
qui aura lieu le 5 juillet 2015.
* Jocelyne MARGUERON demande où en sont
les travaux d’amélioration énergétique des bâtiments prévus dans l’étude de
réalisation d’une chaufferie bois. Le calorifuge des tuyauteries de chauffage a
été réalisé et l’isolation de certains bâtiments a commencé. D’autres travaux
d’isolation suivront dans la foulée.
* Un point est fait sur les rythmes
scolaires et l’organisation des Temps d’Aménagement Périscolaires (TAP).
Après un premier trimestre satisfaisant, le 2ème
trimestre s’est montré plus compliqué avec un nombre d’enfants reçus élevés.
Plusieurs sondages ont été réalisés auprès des parents d’élèves pour connaître
leur avis sur une modification des horaires des TAP pour la rentrée prochaine
(organisation sur le jeudi après midi ou le mardi après-midi, ou statuquo sur
l’organisation actuelle d’une heure trente le mardi après-midi et le vendredi
après-midi). La majorité est pour le statuquo.
L’ordre du jour
étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Fait à
FOURNEAUX, le 24 mars 2015
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire