Conseil Municipal SEANCE DU MERCREDI 5 AOÛT 2015

L’an deux mil quinze, le cinq août, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN,  Maire.

Etaient présents : Claude MEILLE, René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Pascale BERTHOLLET, Tiphanie FERNANDES, Thierry GERVASONI, Samuel FADDA, Pierre SIRE, Marc SIMONE.

Absents excusés: Anne DEBERNARDI,  Pauline RATEL, Maryvonne ROBIN

Procurations : Patou ROBIN à René RATEL

                       Jocelyne MARGUERON à Jean Claude BLAIX

Secrétaire de séance : Claude MEILLE

Avant d’entamer la séance, le conseil municipal entend les explications de M. Samuel FERSING, agent ONF, sur les problématiques liées à la coupe de bois prévue à l’automne, et notamment les difficultés actuelles de vente de bois. Il est toutefois décidé de maintenir cette coupe, pour pouvoir notamment disposer de bois énergie.

Après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – INFORMATION DES DECISIONS DU MAIRE

Le conseil municipal prend acte de la décision du maire prise dans le cadre de la délégation attribuée par délibération du 3 avril 2014 :

21 juillet 2015 : contrat de prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ayant pour objet le préfinancement d’une partie des attributions du FCTVA au titre des dépenses réelles d’investissement inscrites au budget principal de 2015, dont les caractéristiques sont les suivantes :

Montant du prêt : 25.000 €

Durée d’amortissement : 29 mois

Taux d’intérêt annuel : 0 %

Date des échéances de remboursement : décembre 2017 et avril 2018

II – ECOLE

- Compte rendu du conseil d’école du 11 juin 2015

L’assemblée prend connaissance du compte rendu du conseil d’école du 11 juin 2015 qui détaille :

- les différentes actions réalisées ou à venir dans le cadre scolaire,

- la présentation des axes et objectifs du projet d’école 2015-2018,

- les travaux et investissements réalisés ou à prévoir par la commune sur l’école,

- les prévisions d’effectif pour la rentrée 2015

- Demande d’équipement en vidéoprojecteurs

Lors du Conseil d’école du 11 juin 2015, il a été rappelé la demande de l’équipe enseignante pour la mise en place de vidéoprojecteurs dans les classes afin d’utiliser plus régulièrement l’outil informatique et proposer des vidéos, des images, des tableaux ou autres aux élèves dans les différents domaines d’enseignement.

Le conseil municipal décide d’équiper 2 salles de classe en vidéoprojecteurs et écrans pour l’année scolaire 2014-2015, après consultation de plusieurs fournisseurs et étude précise sur le lieu d’implantation et le mode de fixation des vidéoprojecteurs.

- Bilan et perspectives Temps d’Activités Périscolaires

Monsieur le Maire présente le bilan des Temps d’Activités Périscolaires de l’année scolaires 2014-2015. De nombreuses activités ont pu être proposées grâce à des intervenants de qualité et il remercie les conseillères municipales et l’employée administrative qui ont œuvré pour la mise en place de ces activités.

Une moyenne de 78 élèves ont participé à ces TAP qui se sont déroulés les mardis et vendredis après-midi de 15h00 à 16h30.

Le coût pour la commune s’est élevé à 9.722 €, soit 127 € par élève participant.

Pour l’année scolaire 2015-2016, les mêmes horaires seront proposés et les activités seront déterminées en fonction du nombre d’élèves inscrits.

- Modification de la facture de participation aux frais scolaires de Saint André et établissement d’une nouvelle convention.

Monsieur le Maire donne le compte rendu de la réunion qui s’est tenue en sous-préfecture avec le sous-préfet et le maire de St André concernant la répartition des frais scolaires.

Au terme des échanges, les points suivants ont été retenus :

- accord sur le solde à payer par la commune de St André pour les années ante 2014-2015, soit 10.282,30 € (16.469,70 € pour l’année scolaire 2013-2014 – 6.187,40 € de trop-perçu par la commune de Fourneaux pour les années 1999 à 2012).

- Accord sur la rédaction d’une nouvelle convention régissant la répartition des frais de participation scolaire entre les communes de Fourneaux, de St André et du Freney, qui s’appliquera sur les frais engagés à compter de l’année scolaire 2014-2015. 

III – SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les subventions complémentaires suivantes :

- subventions de fonctionnement aux associations qui ont présenté un bilan après le vote du 9 avril 2015 :

* Modane Volley Ball : 60,00 €

- subventions exceptionnelles aux associations :

* Les Marmitons : 2.000,00 € pour sa participation aux activités périscolaires

- subventions exceptionnelles aux communes :

            * Commune de Modane : 1.000,00 pour l’organisation des Artisanales

IV – DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET COMMUNAL

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la décision modificative n° 1 au budget communal 2015.

V– QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES

- Monsieur le Maire fait le point sur l’évolution de l’intercommunalité suite au vote de la loi NOTRE en juillet 2015. On se dirige vers un regroupement des communautés de communes, pour arriver à une, voire deux communautés de communes sur la vallée de la Maurienne au 1^er janvier 2017.

- Monsieur le Mairie indique l’intention de Maurienne Tourisme de créer un itinéraire pour VTT à assistance électrique par la route du Replaton.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20

Fait à FOURNEAUX, le 6 août 2015