Compte rendu du Conseil Municipal de Fourneaux

SEANCE DU MERCREDI 13 MAI 2009

L’an deux mil neuf, le 13 mai, à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur François CHEMIN, Maire.
Etaient présents : Claude MEILLE, Régine DESCÔTES, Jean-Claude BLAIX, Thierry GERVASONI, Pierre SIRE, Christian VALLIER, Jocelyne MARGUERON, Joséphine KERISIT, Patou ROBIN, Marc SIMONE, Laëtitia PEROTTO.

Absents : Laurent ROSSO (excusé) - Procurations : René RATEL à Régine DESCÔTES, Dominique ROSA-BRUSIN à François CHEMIN

Après avoir élu Jocelyne MARGUERON secrétaire de séance et approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.

I – AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONFORTEMENT DES BERGES DE L’ARC

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché de confortement des berges de l’Arc suite à la crue du 28 mai 2008 passé avec le groupement d’entreprises CASARIN & Fils / MARTOIA B.T.P. / LES JARDINS DU THABOR.
Cet avenant augmente de 40.232,15 € HT le montant des travaux pour prendre en compte les plus et moins values réalisées suite à l’exécution de prestations non prévisibles au marché initial, portant le marché de la somme de 139.053,45 € HT à la somme de 179.285,60 € HT.

II – DEMANDES DE SUBVENTIONS

* Entretien voirie communale 2010 (FDEC)
Après avoir recensé les travaux à réaliser en 2010 en matière d’entretien de la voirie communale, le Conseil Municipal sollicite du Conseil Général les subventions les plus élevées possibles au titre du FDEC, pour un montant de travaux évalué à 50.000 € à réaliser sur diverses voies communales et à 15.770 € pour la réfection de la cour de l’école maternelle.

* Aménagement de parkings
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le projet de d’aménagement de places de stationnement sur l’ancienne aire de jeux située près du pont SNCF dans les Vieux Fourneaux pour un montant d’environ 30.000 € et autorise le Maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Général de la Savoie.

III – EMBAUCHE ETUDIANTS ETE 2009

Après avoir pris connaissance des demandes pour les travaux durant l’été, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer 16 postes d’adjoints techniques destinés aux étudiants de 16 à 18 ans, pour une durée de 15 jours chacun dans la période du 15 juin au 30 août 2009 et fixe leur rémunération par référence au 1er échelon du grade des adjoints techniques de 2ème classe.

IV – QUESTIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES

- Monsieur le Maire donne le compte rendu de la rencontre ACA-SICM-Mairie de Fourneaux qui s’est déroulée le 15 avril au sujet de la gestion future du cinéma. Il est convenu que le projectionniste, actuellement embauché par l’ACCM de St Michel pourrait être embauché par l’ACA et qu’une avance de trésorerie doit être débloquée de la part de la commune afin de permettre une gestion financière sereine de la salle.

- Monsieur le Maire fait le point sur l’avancement du projet de microcentrale qui s’oriente aujourd’hui vers une logique plus industrielle d’une maîtrise d’ouvrage privée avec reversement d’une redevance à la commune et remboursement des frais engagés.

- Monsieur MEILLE fait part des diverses réunions qui se sont tenues pour l’amélioration des sorties de coupes de bois. Le projet de création d’une route forestière dans la partie haute de la forêt dont l’étude pouvait être subventionnée dans le cadre du Programme Intégré Transfrontalier n’a pas été retenu, la commune privilégiant une sortie des coupes par la partie basse de la forêt en s’affranchissant à l’avenir des contraintes de la SFTRF.

- Monsieur MEILLE indique que de plus en plus de quads circulent sur les chemins forestiers malgré l’interdiction qui leur en est faite. Il est décidé d’étudier les possibilités de mise en place d’obstacles empêchant le passage de ces véhicules. Le Maire rappelle que la circulation des véhicules à moteurs est interdite sur ces chemins, sauf pour les riverains.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.