L’an
deux mil quinze, le neuf juin, à 20h30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la
présidence de Monsieur François CHEMIN,
Maire.
Etaient présents : René RATEL, Jean-Claude BLAIX, Patou ROBIN, Pascale
BERTHOLLET, Tiphanie FERNANDES, Anne DEBERNARDI, Pauline RATEL, Maryvonne
ROBIN, Samuel FADDA, Pierre SIRE, Marc SIMONE.
Absents
excusés: Thierry GERVASONI
Procurations : Claude MEILLE à François CHEMIN
Jocelyne MARGUERON à
Jean Claude BLAIX
Secrétaire de séance : Marc SIMONE
Après avoir approuvé le procès verbal de la précédente réunion, le
conseil municipal passe à l’examen de l’ordre du jour.
I – EMBAUCHE
ETUDIANTS ETE 2015
Après avoir pris connaissance des
demandes pour les travaux durant l’été, le Conseil Municipal décide, à
l’unanimité, de créer 10 postes d’adjoints techniques destinés aux étudiants de
16 à 18 ans, pour une durée de 15 jours chacun dans la période du 15 juin au 31
août 2015 et fixe leur rémunération par référence au 1er échelon du
grade des adjoints techniques de 2ème classe.
II – RELEVEMENT DU TAUX TASCOM
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de relever le
coefficient multiplicateur de la taxe sur les surfaces commerciales de 1,10 à 1,15 au titre de la taxe perçue à
compter de l’année 2016.
III – RAPPORT
ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU ET DE
L’ASSAINISSEMENT
Le Conseil
Municipal approuve à l’unanimité le rapport annuel sur le prix et la qualité
des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif pour l’exercice 2014, présenté par le Maire.
Ce rapport
est tenu à la disposition du public en Mairie et les principales données seront
consultables sur le site de l’observatoire national des services d’eau et
d’assainissement : http://www.services.eaufrance.fr
IV – MODIFICATIONS
DES STATUTS DU SYNDICAT DU PAYS DE MAURIENNE ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRA MODANA
- Le Conseil Municipal, à
l’unanimité, approuve le projet de modification des statuts du Syndicat du Pays
de Maurienne ayant pour objet l’intégration de la compétence SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) transférée des Communautés
de Communes au SPM ainsi que la prise en compte des changements apportés par la
réforme départementale de la tarification sur les transports scolaires.
- La question de la modification des statuts de la
Communauté de Communes TERRA MODANA est reportée à une séance ultérieure.
III – QUESTIONS DIVERSES ET
QUESTIONS ORALES
- Monsieur le Maire informe le
conseil municipal de la prochaine mise en place par la commune d’un totem signalétique
à l’entrée de ville, indiquant l’implantation des commerces de la zone
Matussière et de la rue principale, pour un coût de 9.000 €.
- Monsieur le Maire donne
lecture d’une lettre d’une partie des jardiniers de Champrovérioz
sollicitant l’agrandissement et l’aménagement du parking existant au départ de la route du
Replaton ainsi que la pose d’un panneau « voie sans issue » au niveau
du cimetière.
Compte tenu de la
configuration des lieux et du fait que la commune n’est pas propriétaire de
tous les terrains concernés, le conseil municipal décide de :
* nettoyer et débroussailler, sur les parcelles
communales, les abords et les talus du parking existant,
* installer une poubelle à proximité,
* poser un panneau « voie sans issue » au
niveau du cimetière ;
- René RATEL fait part des
nombreuses incivilités constatées dernièrement et notamment :
* la
réalisation de tags dans le passage souterrains et sur certains murs
d’immeubles
* le vol des
fleurs récemment plantées par la commune le long de la RD 1006 et dans Les
Vieux Fourneaux
* le vol de
plantes, fleurs et vases sur les tombes du cimetière.
Le Maire indique qu’il fera
part de ces incivilités à la gendarmerie.
- Tiphanie FERNANDES fait part
de la demande de nombreux parents qui s’inquiètent de la vitesse excessive des
véhicules sur la RD 1006 et souhaitent une amélioration de la signalisation aux
abords de l’école.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00
Fait à FOURNEAUX, le 10 juin 2015
Le secrétaire de séance,
Le
Maire,
Marc SIMONE François CHEMIN
|
14/06/2015
Conseil Municipal du 9 juin 2015
Inscription à :
Publier les commentaires (Atom)
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire